Bibliothèque Le Guide Pratique La Législation du Khoms Les Quatre Ecoles Jurisprudentielles Sunnites
Les Quatre Ecoles Jurisprudentielles Sunnites
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1)- Les butins de guerre: le fondement législatif essentiel en est le Verset du Khoms.
2)- Le Trésor caché par un non-Musulman: dont le fondement législatif est le Hadith confirmé du Prophète (P) "... et le Khoms doit être prélevé sur le rikâz" et quelques autres textes.
3)- Les minerais: dont le fondement législatif est constitué de plusieurs Hadith attribués au Saint Prophète, et notamment celui rapporté par Abû Hurayrah qui affirme:
«Le Saint Prophète dit: "On doit prélever le Khoms sur le Rikâz". Et lorsqu'on lui demanda ce qu'est le Rikâz, il répondit: "L'or et l'argent qu'Allah a créés dans la terre depuis sa création"».(2)
Les tenants de l'école hanafite estiment que les textes législatifs qui mentionnent le rikâz comme imposable du Khoms peuvent servir de fondement législatif aussi bien pour les minerais que pour les trésors, en arguant que: "métal et rikâz ont une même signification qui désigne légalement un bien trouvé sous terre, peu importe qu'il ait été sous forme de métal créé par Allah et sans que personne ne l'y dépose, ou sous forme d'un trésor enterré par les Infidèles".(3) Et partant de là, les Hanafites ont rendu le Khoms obligatoire sur les minerais.(4) En effet Abû Hanîfah écrit: "Il faut prélever le Khoms sur les métaux: l'or, l'argent, le plomb, le cuivre, l'étain, le fer, peu importe qu'ils soient extraits par un Musulman ou un Infidèle".(5)
Par contre, Mâlik - fondateur de l'Ecole mâlikite - croit que "le Khoms doit être prélevé sur l'or ou l'argent obtenu sans grands efforts".(6)
4)- Certaines richesses aquatiques qu'on extrait du fond de l'eau par plongeon ou que la mer rejette, tels que les perles, le corail, l'ambre etc.
Les Ecoles juridiques sunnites diffèrent nettement entre elles concernant ce domaine de l'application du Khoms. Ainsi, selon Ibn Abbâs, citant Omar Ibn al-Khattâb, le Khoms est obligatoire sur l'ambre et sur toutes les matières ornementales extraites de la mer. Abû Yûsuf fait la même affirmation(7). Et "On rapporte que Omar Ibn Abdul-`Azîz a prélevé le Khoms sur l'ambre..."(8)
5)- Il y a d'autres domaines dans lesquels la jurisprudence sunnite rend obligatoire le prélèvement du Khoms, tel que l'objet trouvé, l'indemnisation d'un meurtre involontaire. Omar Ibn al-Khattâb a rendu le Khoms obligatoire sur la vente de l'or et de l'argent dans certains pays conquis.(9) Il y a encore d'autres domaines que nous mentionnerons lorsque nous aborderont le chapitre: "Le Khoms à la lumière de la Sunnah accréditée chez les quatre Ecoles juridiques sunnites".
Il y a donc deux différends fondamentaux entre la tendance chiite et la tendance sunnite concernant le Khoms. Dans le premier différend, l'aspect le plus important réside en ceci que la jurisprudence de l'Ecole d'Ahl-ul-Bayt (Chiite) impose le Khoms sur le plus important des domaines mentionnés plus loin, à savoir celui des revenus personnels, ce qui implique toutes les sortes d'activités économiques (financière, commerciales et industrielles), et représente un impôt de 20% (le khoms veut dire le cinquième) prélevé sur le revenu personnel; et c'est là un type de fiscalité que les législations fiscales positives (non divines) n'ont connu qu' à une époque récente. Or les Écoles juridiques (sunnites) n'imposent pas le Khoms sur ce domaine important.
Quant au second différend, lequel se situe au niveau de la jurisprudence théorique, nous avons remarqué que les Chiites considèrent que c'est le Texte coranique (le Verset de Khoms) qui sert de principe législatif pour tous les domaines du Khoms (la Sunnah ne faisant que confirmer et détailler ce Texte), alors que les autres Écoles juridiques tendent à considérer ledit Texte comme servant de fondement législatif uniquement pour les butins de guerre, et à laisser aux textes de la Sunnah le soin de régir les autres domaines de l'activité économique; ce que la tendance chiite conteste en se référant et au Coran et à la Sunnah elle-même.
