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Bibliothèque Le Guide Pratique Le Khoms et Ses Statuts IV. Ce qui est extrait du fond de la mer par plongeon
Bibliothèque Le Guide Pratique Le Khoms et Ses Statuts IV. Ce qui est extrait du fond de la mer par plongeon
IV. Ce qui est extrait du fond de la mer par plongeon
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IV. Ce qui est extrait du fond de la mer par plongeon
(Tel que les joyaux et les objets semblables- et non les poissons et les autres animaux).
Article 11: Pour que le Khoms soit obligatoire sur ce qui est extrait par plongeon, il faut qu'il atteigne le quota légal, à savoir la valeur d'un dinar (=360 centigrammes d'or). Si donc ce qui est ainsi extrait a une valeur inférieure à un dinar, il n'y a pas de Khoms à prélever, selon "l'opinion juridique vraisemblable".
Article 12: Si un groupe de plongeurs participent à l'extraction et que la part extraite par chacun n'atteint pas le quota, l'opinion juridique vraisemblable est - comme dans le cas du minerai - qu'il n'y a pas de Khoms à prélever. De que pour le minerai, il faut déduire de la matière extraite les dépenses de l'extraction pour calculer le quota ici également.
Article 13: Si quelqu'un extrait du fond de l'eau, avec un instrument et sans plongeon un objet, la "précaution juridique" commande qu'on y applique le statut de l'extraction par plongeon.
Article 14: "L'opinion juridique vraisemblable" stipule que les grands fleuves ont le même statut que la mer concernant ce qui en est extrait par plongeon.
Article 15: Il n'est pas nécessaire, pour atteindre le quota légal, que ce qui est extrait soit homogène ou non, une seule matière ou plusieurs. Dès lors que la valeur de la (ou des) matière(s) extraite(s) atteint le quota légal, le Khoms y est obligatoire.
Article 16: Il n'y a pas de doute sur l'obligation de prélever le Khoms sur le l'ambre extrait par plongeon. "La précaution juridique, voire "l'avis juridique le plus vraisemblable" est que le Khoms y est obligatoire même si l'ambre est recueillie à la surface de l'eau ou sur le rivage.
Article 17: Lorsque ce qui est extrait du fond de la mer n'est pas formé en son sein (élément intrus), il ne fait pas partie des matières extraites par plongeon: un bateau coulé et abandonné par ses propriétaires en est un exemple. Si quelqu'un en extrait quelque chose, l'objet extrait est considéré comme un simple gain et doit être traité, pour le Khoms, à ce titre.
