Mar07162024

mise a jour :Dim, 20 Aoû 2023 9pm

L'assurance

L'ASSURANCE


748. L'assurance signifie que quelqu'un paie, annuellement, une somme d'argent déterminée à quelqu'un d'autre, ou à une société, en contrepartie de l'engagement par cet autre ou cette société de l'indemniser au cas où lui-même, son magasin, sa voiture, sa maison, etc. subiraient un préjudice ou une nuisance, et ce en proportion du préjudice ou de la nuisance subis. Une telle transaction équivaut à un cadeau en contrepartie duquel une compensation a été payée à l'avance, et si la personne ou le bien de celui (l'assuré) qui a payé subit un préjudice, l'autre partie (l'assureur) doit s'acquitter de ses obligations envers lui conformément aux clauses conclues entre les deux parties.

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