La Fondation de Sibtayn

Les Conditions De La Vente

Les conditions de la vente

La vente est un contrat exécutoire, c'est-à-dire qu'après sa conclusion, aucune des deux parties (le vendeur et l'acheteur) n'a le droit de la résilier.

Toutefois, en raison de la possibilité d'erreur ou de négligence lors de la conclusion de l'acte de vente, susceptible d'entraîner un préjudice pécuniaire important pour le vendeur ou pour l'acheteur, la Jurisprudence musulmane a prévu deux possibilités de déroger au principe de l'irrévocabilité de la vente.

La première de ces possibilités de dérogation est la résiliation à l'amiable (Iqâlah). Si l'une des parties contractantes regrette la conclusion du contrat de vente et souhaite le résilier, il est recommandé à l'autre partie de consentir à cette résiliation.

Le second cas de dérogation au principe de l'irrévocabilité de la vente est la rescision (Khiyâr). Il s'agit d'une disposition qui permet la révocation de la vente par l'une des deux parties contractantes.

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